Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE COULET DE SENAGE
GIGONDAS LA CAVE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
94508348
Date de dépôt :
25/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/02/2014

Présentation de la marque LE COULET DE SENAGE

Déposée le 25 février 1994 par la société GIGONDAS LA CAVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE COULET DE SENAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-14 du 8 avril 1994.

Le déposant est la société GIGONDAS LA CAVE domicilié(e) ROUTE DE SABLET,84190 GIGONDAS (dossier no 2254725) - 84190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 226 673 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GIGONDAS LA CAVE domicilié(e) ROUTE DE SABLET,84190 GIGONDAS (dossier no 2254725) - 84190 - France.

La marque LE COULET DE SENAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94508348.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE COULET DE SENAGE est expirée depuis le 25 février 2014.

GIGONDAS LA CAVE a également déposé les autres marques suivantes : Syterres De Bois Neuf. , LA FONT DE PAPIER , Mas Roubiol , Domaine de Goumarre , LA FONT DES GRIERES , TERRA NATURAE , l'Atelier , LES DENTELLES EN ARMOIRIES , DOMAINE DES CLERC – LA FOUILLE , VACQUEYRAS APPELLATION VACQUEYRAS CONTROLEE Beaumirail MIS EN BOUTEILLE A LA PROPRIETE


GIGONDAS LA CAVE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - ROUTE DE SABLET,84190 GIGONDAS (dossier no 2254725) - 84190 - France - SIREN 783226673


GIGONDAS LA CAVE - ROUTE DE SABLET,84190 GIGONDAS (dossier no 2254725) - 84190 - France


Renouvellement sans limitation le 11 décembre 2003 n°2254725 - Publication au BOPI 2003-12-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-32

Publication - Publication le 8 avr. 1994 au BOPI 1994-14

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)